Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Prélèvement à la source — Impôt retenu à la source L impôt retenu à la source est une technique de prélèvement fiscal consistant à faire retenir par un tiers payeur, au fil des revenus qu’il verse à la personne concernée, l’impôt dû au titre de ces mêmes revenus. La… … Wikipédia en Français
Prélèvement d'organes à cœur arrêté — Les prélèvements d organes « à cœur arrêté » sont une modalité particulière de don d organe pour lequel la mort du donneur n est plus seulement cérébrale mais suite à un arrêt cardiaque jugé irréversible. Sommaire 1 Technique 2… … Wikipédia en Français
Prélèvement obligatoire — Prélèvements obligatoires Les prélèvements obligatoires correspondent à l ensemble des « versements effectifs opérés par tous les agents économiques au secteur des administrations publiques [...] dès lors que ces versements résultent, non… … Wikipédia en Français
Impot retenu a la source — Impôt retenu à la source L impôt retenu à la source est une technique de prélèvement fiscal consistant à faire retenir par un tiers payeur, au fil des revenus qu’il verse à la personne concernée, l’impôt dû au titre de ces mêmes revenus. La… … Wikipédia en Français
Impôt Retenu À La Source — L impôt retenu à la source est une technique de prélèvement fiscal consistant à faire retenir par un tiers payeur, au fil des revenus qu’il verse à la personne concernée, l’impôt dû au titre de ces mêmes revenus. La retenue à la source a en… … Wikipédia en Français
Retenue à la source — Impôt retenu à la source L impôt retenu à la source est une technique de prélèvement fiscal consistant à faire retenir par un tiers payeur, au fil des revenus qu’il verse à la personne concernée, l’impôt dû au titre de ces mêmes revenus. La… … Wikipédia en Français
Impôt retenu à la source — L impôt retenu à la source est une technique de prélèvement fiscal consistant à faire retenir par un tiers payeur, au fil des revenus qu’il verse à la personne concernée, l’impôt dû au titre de ces mêmes revenus. La retenue à la source a en… … Wikipédia en Français
Station de prelevement de l'air ambiant — Station de prélèvement de l air ambiant Une station de prélèvement de l air ambiant concerne le contrôle de la pollution atmosphérique et la surveillance de la qualité de l air ambiant. Les polluants surveillés sont : dioxyde de soufre,… … Wikipédia en Français
Typologie des stations de prélèvement de l'air ambiant — Station de prélèvement de l air ambiant Une station de prélèvement de l air ambiant concerne le contrôle de la pollution atmosphérique et la surveillance de la qualité de l air ambiant. Les polluants surveillés sont : dioxyde de soufre,… … Wikipédia en Français
Station de prélèvement de l'air ambiant — Une station de prélèvement de l air ambiant concerne le contrôle de la pollution atmosphérique et la surveillance de la qualité de l air ambiant. Les polluants surveillés sont : dioxyde de soufre, dioxyde d azote, ozone, benzène, plomb,… … Wikipédia en Français
RETENUE À LA SOURCE — Appelée aussi stoppage à la source, la retenue à la source constitue une modalité du recouvrement de l’impôt sur le revenu, en particulier en ce qui concerne les salaires et les revenus des valeurs mobilières. Dans ce système, utilisé dans de… … Encyclopédie Universelle
